Conditions d’utilisation
Conditions générales d’utilisation et de vente
1. Identité du vendeur
Le site [Le p’tit Plouf] ([URL]) est édité par [Nom / raison sociale], [adresse postale], SIRET [numéro]. Contact : [adresse e-mail].
2. Objet
Les présentes conditions régissent la vente des produits proposés sur le site. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière de ces conditions.
3. Produits et prix
Les produits sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison précisés avant validation de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, le prix appliqué étant celui en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
La commande est validée après confirmation du paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande vous est envoyé.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par les moyens proposés sur le site. La commande est traitée après acceptation du paiement.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont de [X] à [Y] jours ouvrés selon la destination. Ces délais sont donnés à titre indicatif ; un retard ne peut donner lieu à annulation ou indemnité, sauf dispositions légales contraires.
7. Droit de rétractation
Vous disposez d’un délai de 14 jours pour vous rétracter, dans les conditions précisées dans notre Politique de remboursement et de retour.
8. Garanties légales
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (art. L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (art. 1641 et suivants du Code civil). En cas de défaut, contactez-nous à [piscine.enfant@proton.mel].
9. Responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée pour un usage non conforme des produits ou pour des dommages résultant d’une mauvaise utilisation.
10. Données personnelles
Les données collectées sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et au RGPD. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
11. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation ou à la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne.